Comités

LA CME 

La Commission Médicale d’Etablissement est une instance consultative visant à associer le corps médical à la gestion de l’établissement. A ce titre, la CME, en lien avec la direction de l’établissement élabore et suit les différentes actions de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins. 

LE CLIAS

Comité de Lutte Contre les Infections Associées aux Soins 

Conformément aux orientations de la politique nationale de santé, l’établissement met en œuvre   tous les moyens de lutte contre les infections associées aux soins, auxquels nous vous demandons d’adhérer, sous l’égide du CLIAS qui définit un programme de maîtrise du risque infectieux.

Ce Comité participe et agit dans le cadre d’un réseau régional réunissant plusieurs établissements publics et privés.

Dans le cadre de la lutte contre les infections associées aux soins, le Comité de Lutte contre les Infections Associées aux Soins (CLIAS) et notre Equipe Opérationnelle d’Hygiène (EOH) mènent des actions dans plusieurs domaines : 

- Evaluation des bonnes pratiques,

- Participation au réseau régional,

- Suivi d’indicateurs nationaux,

- Surveillance environnementale (prélèvements de surface, d’air, d’eau…),

- Formation des professionnels,

- Communication auprès des équipes et des praticiens … 

LE CLUD 

Comité de Lutte contre la Douleur 

L’établissement adhère pleinement au programme national de lutte contre la douleur, et s’engage à prendre en charge votre douleur. Il dispose d’un C.L.U.D (Comité de Lutte contre la Douleur) qui a pour mission, au sein de l’établissement d’aider à la définition d’une politique de soins cohérente en matière de prise en charge de la douleur. 

Si vous avez mal, prévenez l’équipe soignante. N’hésitez pas à exprimer votre douleur. En l’évoquant, vous aidez les médecins à mieux vous soulager. Ils évalueront votre douleur et vous proposeront les moyens les plus adaptés à votre cas. 

LA COMEDIMS 

Commission du Médicament et des Dispositifs Médicaux Stériles 

La COMEDIMS a pour mission de participer à la définition de la politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles de l’établissement, ainsi que de lutter contre les affections iatrogènes, dues aux médicaments ou aux dispositifs médicaux. 

LE CLAN 

Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition 

Le CLAN a pour mission de participer par ses avis ou propositions à l’amélioration de la prise en charge nutritionnelle des malades, et à la qualité de l’ensemble de la prestation alimentation et nutrition. 

LE CSTH 

Comité de Sécurité Transfusionnelle et d’Hémovigilance 

LE CSTH assure au sein de l’établissement la sécurité transfusionnelle, l’application des règles d’assurance qualité sur les prescriptions, les circuits de produits et les informations transfusionnelles, l’élaboration des programmes d’amélioration de la qualité de l’environnement transfusionnel, le bon fonctionnement du dispositif d’hémovigilance et la déclaration des incidents transfusionnels, la poursuite des investigations, jusqu’à la prise des mesures correctives si nécessaire. 

LE CRIVI 

Comité des Risques et Vigilances Sanitaires 

Ce comité a pour mission de définir les priorités en termes de gestion des risques, de coordonner les différentes ressources impliquées dans la prévention et la gestion des risques : 

• risques patients (majeurs et liés aux soins) 
• risques établissements (liés aux équipements, à l’infrastructure...) 
• risques professionnels 

Il est composé de tous les responsables de service (services de soins, bloc opératoire, pharmacie, de l’accueil, de l’administration, la direction, du président de la CME) et des pilotes des processus tel que définis par la HAS pour la certification V2014 

Le CRiVi permet de développer la démarche qualité et sécurité des soins dans tous les secteurs ; entre autre il est en charge de : 

• Définir les priorités en matière d’actions « Qualité, sécurité des soins & gestion des risques (audits, évaluations, enquêtes) et coordonner les actions à mettre en place 
• Assurer le pilotage dans le cadre de la procédure de Certification de la Haute Autorité en Santé 
• Assurer la coordination et le suivi des plans d’actions 
• Suivre les indicateurs du tableau de bord 

Les différents plans d’actions, les indicateurs associés à chaque processus sont placés dans un compte qualité (CQ) accessible à chaque responsable et pilote de processus et qui permet de visualiser la progression des actions décidées. 

LE CONSEIL DE BLOC 

Le conseil de bloc a pour rôle de faciliter l’organisation « harmonieuse » du bloc, pour optimiser la qualité de la prise en charge des patients. 

Il est une instance stratégique et décisionnelle pour mettre en place une organisation rationnelle de travail, tenant compte des moyens humains et matériels, des textes réglementaires et/ou des recommandations. Le conseil de bloc anime cette politique sur le terrain. 

Commission Des Usagers - CDU 

La Commission des Usagers est créée par l'article L.1112-3 du Code de la Santé Publique ainsi que par les Décret n° 2005-213 du 2 mars 2005 et n°2016-726 du 1er juin 2016 ; son fonctionnement, dans l’examen des plaintes et réclamations qui lui sont soumises, est régit par les articles R.1112-91 à 94 du Code de la Santé Publique. 

Ses missions : 

• Veiller au respect des droits des usagers. 
• Contribuer à l'amélioration de l'accueil des personnes malades et de leurs proches. 
• Contribuer à l'amélioration de la qualité de la prise en charge. 
• Faciliter les démarches des usagers et veiller à ce qu'ils expriment leurs griefs auprès des responsables de l'établissement, à ce qu'ils entendent les explications de ceux-ci et soient informés des suites de leurs demandes. 

Son rôle dans l'établissement 

• Elle est consultée sur la politique liée à l'accueil et la prise en charge et fait des propositions dans ce domaine. 
• Elle est informée de l'ensemble des plaintes ou réclamations formées par les usagers de l'établissement et des suites qui leurs sont données. 

Ses droits et obligations  

• Droits d'accès aux données médicales relatives aux plaintes et réclamations, sous réserve de l'obtention préalable de l'accord écrit de la personne concertée ou de ses ayants-droits, si elle est décédée. 
• Les membres de la commission sont astreints au secret professionnel, au secret médical et au secret de la vie privée. 

La liste des membres de la CDU sont affichés dans la Clinique. 

Afin d’améliorer continuellement la qualité de ses soins et services, l’établissement a mis en place un dispositif de recueil de l’avis des patients et de leurs proches : 

• Le questionnaire de sortie, qui vous sera remis à votre admission. Il vous appartient de le renseigner à l’issue de votre séjour. Vous pouvez le remettre à l’équipe soignante, au personnel des admissions ou le retourner par courrier à la direction de l’établissement.
• Les enquêtes de satisfaction régulièrement menées auprès d’échantillons représentatifs des personnes prises en charge à la clinique.
• L’analyse des motifs des réclamations écrites adressées à la direction et des suites qui y sont données.

Vous pouvez aussi faire part de vos observations par courrier à la Direction de la clinique : 

Clinique du Parc Impérial 

28, bd Tzarewitch 

06045 NICE cedex 1 

Enfin, vous disposez, comme la Direction, de la possibilité de saisir le médiateur de la Clinique, en adressant un courrier précisant vos coordonnées postales et téléphoniques à :

Clinique du Parc Impérial 

À l’attention du médiateur 

28, bd Tzarewitch 

06045 NICE cedex 1 

Un rendez-vous vous sera alors proposé dans les meilleurs délais avec l’un des médiateurs de la Clinique.  

Les réclamations soumises au médiateur font l’objet d’un examen systématique par la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge. La commission des relations avec les usagers veille au respect des droits des patients et contribue à l’amélioration de l’accueil et de la prise en charge des personnes malades et de leurs proches en faisant part de ses observations et de ses recommandations à la direction de l’établissement. 

Cette commission est composée de représentants de la direction et des usagers, et des médiateurs de la Clinique.